Tarifs

Vous trouverez, dans le tableau ci-dessous, les tarifs de chaque OCI pour la réalisation des audits et l’octroi de certificats sur la base des différents cahiers des charges Belplume et du cahier des charges BPS , et ce selon la norme d’accréditation ISO/IEC 17065.
 
Les tarifs sont valables à partir du 01/02/2023.
 
Contribution Belplume valable à partir du 01/09/2023

EXPLOITATIONS AVICOLES

Le prix total pour un audit (hors TVA) = tarif de l’OCI + contribution annuelle Belplume.

Les tarifs (hors TVA) pour les aviculteurs sont valables pour les cahiers des charges :

  • Exploitations de poulets de chair 
  • Poules pondeuses 
  • Élevage de poules pondeuses
  • Reproduction chair 
  • Reproduction ponte

 

Chaque tableau contient, par organisme de contrôle, la mention d’un tarif pour :

  • un audit LARGE (= audit initial et qui se répète tous les 3 ans)
  • un audit MEDIUM (= audit intermédiaire)
  • une revérification PHYSIQUE (= en cas de non-conformités devant faire l’objet d’un contrôle visuel)
  • une revérification ADMINISTRATIVE (= en cas de non-conformités devant faire l’objet d’un contrôle administratif)
  • une RISTOURNE (= réduction applicable dans le cas d’un aviculteur qui possède deux exploitations ou plus à des adresses différentes mais à proximité l’une de l’autre (p. ex. dans la même rue).

 

Remarques importantes :

  1. Le prix total est facturé par votre institution de contrôle.
  2. Les tarifs indiqués sont les tarifs maximums pour un audit Belplume.
  3. En votre qualité de participant Belplume, il vous est loisible de demander d’abord une offre auprès de votre organisme de contrôle indépendant.
  4. L’audit d’autocontrôle (G040 volaille) est compris dans le prix de l’audit LARGE pour les exploitations avicoles.
    Si vous ne souhaitez pas de certificat d’autocontrôle, vous devez le signaler à votre organisme de contrôle.
  5. Tous les mesurages destinés à l’obtention du certificat Belplume sont compris dans les tarifs maximums.
  6. La ristourne s’applique par endroit supplémentaire réalisé le même jour et situé à moins de 5 km de la première exploitation.
  7. Un module est toujours combiné avec un cahier des charges.


 

Couvoirs

Prix total pour un audit (hors TVA) = tarif de l’OCI 1er audit + tarif de l'OCI 2ème audit + contribution annuelle Belplume.

Le tarif (hors TVA) pour les couvoirs est valable pour le cahier des charges de couvoirs.

Remarques importantes :

  1. Le prix total est facturé par votre institution de contrôle.
  2. Les tarifs indiqués sont les tarifs maximums pour un audit Belplume.
  3. En votre qualité de participant Belplume, il vous est loisible de demander d’abord une offre auprès de votre organisme de contrôle indépendant.
  4. Tous les mesurages destinés à l’obtention du certificat Belplume sont compris dans les tarifs maximums.
  5. Deux fois par an, une couvoir de Belplume fait l'objet d'un audit. 
    Les deux audits sont facturés par le OCI, mais une seule contribution annuelle à Belplume est facturée.

ABATTOIRS ET ATELIERS DE DÉCOUPE

Prix total pour un audit (hors TVA) = tarif de l’OCI + contribution annuelle Belplume.

Le tarif (hors TVA) pour les abbatoires est valable pour le cahier des charges de abbatoires.

Remarques importantes :

  1. L'organisme de controle ne facture que les honoraires d'audit.
  2. La contribution annuelle de Belplume est facturée par Belplume directement aux abattoirs.
  3. Les tarifs indiqués sont les tarifs maximums pour un audit Belplume.
  4. En votre qualité de participant Belplume, il vous est loisible de demander d’abord une offre auprès de votre organisme de contrôle indépendant.
  5. Tous les mesurages destinés à l’obtention du certificat Belplume sont compris dans les tarifs maximums.

ENTREPRISES DE TRANSPORT DE VOLAILLES VIVANTES

Prix total pour un audit (hors TVA) = tarif de l’OCI + contribution annuelle Belplume.

Le tarif (hors TVA) pour les entreprises de transport est valable pour le cahier des charges de transport.

Remarques importantes :

  1. Le prix total est facturé par l'institution de contrôle.
  2. Les tarifs indiqués sont les tarifs maximums pour un audit Belplume.
  3. En votre qualité de participant Belplume, il vous est loisible de demander d’abord une offre auprès de votre organisme de contrôle indépendant.
  4. Tous les mesurages destinés à l’obtention du certificat Belplume sont compris dans les tarifs maximums.
  5. Si un couvoir a déjà obtenu le certificat Belplume, la cotisation annuelle Belplume de l’activité de transport n’est pas facturée au couvoir.  Le prix total de l’audit ne comprend dans ce cas que le tarif de l’OCI.

Entreprises BPS

Prix total pour un audit (hors TVA) = tarif de l’OCI + contribution annuelle Belplume + contribution non récurrente pour le cahier des charges BPS

Le tarif (hors TVA) pour les entreprises BPS est valable pour le cahier des charges BPS.

Exemple : Une entreprise de BPS avec 3 activités doit payer le prix total suivant à Certalent ; Prix total = €465  + €130 + €50 + €100.

Remarques importantes :

  1. Lors de l'inscription, Belplume facture la contribution Belplume et la contribution unique de 100 € pour le cahier de charges du SPG.
  2. Lors du renouvellement du certificat, l'organisme de contrôle facture le prix total incluant la contribution de Belplume.
  3. Les tarifs indiqués sont les tarifs maximums pour un audit BPS.
  4. En votre qualité de participant Belplume, il vous est loisible de demander d’abord une offre auprès de votre organisme de contrôle indépendant.
  5. Tous les mesurages destinés à l’obtention du certificat BPS sont compris dans les tarifs maximums.
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